Conditions d’utilisation
Conditions de service – VAPOZYME
Bienvenue sur VAPOZYME. Les termes « nous », « notre » et « nos » désignent VAPOZYME. VAPOZYME exploite cette boutique et ce site web, y compris toutes les informations, le contenu, les fonctionnalités, les outils, les produits et les services associés (les « Services »), afin de fournir une expérience d’achat personnalisée. VAPOZYME est une boutique propulsée par Shopify, qui nous permet de fournir les Services.
Les Conditions générales d’utilisation ci‑dessous, ainsi que toutes les politiques y afférentes (les « Conditions de service » ou « Conditions ») décrivent vos droits et responsabilités lorsque vous utilisez les Services.
Veuillez lire attentivement les présentes Conditions de service, car elles contiennent des informations importantes sur vos droits légaux et couvrent des domaines tels que les clauses de non‑responsabilité et les limitations de responsabilité.
En visitant, en interagissant ou en utilisant nos Services, vous acceptez d’être lié(e) par les présentes Conditions de service et par notre Politique de confidentialité (https://vapozyme.com/policies/privacy-policy). Si vous n’acceptez pas ces Conditions de service ou cette Politique de confidentialité, vous ne devez pas utiliser nos Services ni y accéder.
1 – Accès et compte
Vous déclarez que vous avez au moins l’âge de la majorité dans votre pays de résidence, et vous nous autorisez à permettre à toute personne mineure à votre charge d’utiliser les Services sur les appareils que vous possédez, achetez ou gérez.
Pour utiliser les Services, il peut vous être demandé de fournir certaines informations, telles que votre adresse e‑mail, des informations relatives à la facturation, au paiement et à l’expédition. Vous déclarez et garantissez que toutes les informations fournies sont correctes, à jour et complètes, et que vous disposez de tous les droits nécessaires pour fournir ces informations.
Vous êtes seul(e) responsable de la sécurité de votre compte et de toutes les activités qui y sont liées. Vous ne pouvez pas transférer, vendre, céder ou concéder votre compte à une autre personne.
2 – Nos produits
Nous faisons de notre mieux pour fournir une représentation exacte de nos produits. Toutefois, les couleurs ou l’apparence des produits peuvent différer de ce qui apparaît sur votre écran en raison de l’appareil, des paramètres ou de la configuration de ce dernier.
Toutes les descriptions de produits peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis. Nous nous réservons le droit de supprimer tout produit à tout moment et de limiter les quantités selon notre discrétion.
3 – Commandes
Lorsque vous passez une commande, vous faites une offre d’achat. VAPOZYME se réserve le droit d’accepter ou de refuser votre commande. Votre commande n’est acceptée qu’après confirmation et traitement de votre paiement.
Les achats peuvent être retournés uniquement conformément à notre Politique de remboursement (https://vapozyme.com/policies/refund-policy).
Vous déclarez et garantissez que vos achats sont destinés à un usage personnel ou domestique et non à la revente commerciale ou à l’exportation.
4 – Prix et facturation
Les prix, réductions et promotions peuvent être modifiés sans préavis. Le prix facturé est celui en vigueur lors de la commande. Les prix affichés ne comprennent pas les frais d’expédition, de manutention ni toutes taxes applicables, droits de douane ou d’importation.
Vous devez fournir des informations d’achat et de paiement exactes et à jour. Vous êtes responsable du paiement de tous les montants facturés, y compris les frais d’expédition et toutes taxes applicables.
TVA : non applicable.
5 – Expédition et livraison
Nous ne sommes pas responsables des retards d’expédition ou de livraison. Tous les délais d’expédition sont estimatifs et ne sont pas garantis. Une fois que les produits sont transférés au transporteur, le titre de propriété et le risque de perte vous sont transférés.
6 – Propriété intellectuelle
Tous les contenus de nos Services (marques, textes, images, vidéos, etc.) sont la propriété de VAPOZYME, de ses affiliés ou de ses concédants, et sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle.
Vous pouvez utiliser les Services uniquement à des fins personnelles et non commerciales. Toute reproduction, distribution, modification, création d’œuvres dérivées ou utilisation non autorisée est interdite.
7 – Outils facultatifs
Certains outils proposés par des tiers sont accessibles via les Services. Nous n’avons aucun contrôle sur ces outils et déclinons toute responsabilité quant à leur usage. Toute utilisation relève de votre seule responsabilité.
8 – Liens vers des tiers
Nos Services peuvent contenir des liens vers des sites tiers. Nous ne sommes pas responsables du contenu de ces sites ni des dommages résultant de votre interaction avec eux.
9 – Relation avec Shopify
VAPOZYME est propulsée par Shopify. Les ventes et achats sont effectués directement avec VAPOZYME. Shopify n’est pas responsable de vos transactions ni de tout préjudice en découlant.
10 – Politique de confidentialité
Toutes les informations personnelles recueillies via les Services sont soumises à notre Politique de confidentialité (https://vapozyme.com/policies/privacy-policy). Certaines informations peuvent également être traitées par Shopify afin de fournir et améliorer les Services.
11 – Retour d’expérience
Tout retour d’expérience que vous fournissez peut être utilisé par VAPOZYME à des fins commerciales. Vous êtes responsable de vos retours d’expérience et garantissez qu’ils ne violent aucun droit d’un tiers.
12 – Erreurs, inexactitudes et omissions
Nous pouvons corriger toute erreur ou omission dans nos contenus ou produits à tout moment, sans préavis.
13 – Utilisations interdites
Vous ne pouvez utiliser les Services que de manière licite et non abusive. Tout comportement frauduleux, malveillant, harcelant, trompeur ou enfreignant les droits d’autrui est interdit.
14 – Résiliation
Nous pouvons résilier votre accès aux Services à tout moment, sans préavis. Certaines sections (propriété intellectuelle, indemnisation, limitation de responsabilité, etc.) survivent à la résiliation.
15 – Clause de non‑responsabilité des garanties
Les Services et produits sont fournis « en l’état » et « tels que disponibles », sans garantie expresse ou implicite.
16 – Limitation de responsabilité
VAPOZYME et ses partenaires ne peuvent être tenus responsables des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation des Services ou des produits.
17 – Indemnisation
Vous acceptez d’indemniser VAPOZYME, Shopify et leurs affiliés pour toute réclamation résultant de votre violation des Conditions ou de la loi.
18 – Dissociabilité
Si une disposition est jugée invalide, les autres restent applicables.
19 – Renonciation ; intégralité de l’accord
L’absence d’application d’une disposition ne constitue pas une renonciation. Ces Conditions constituent l’intégralité de l’accord entre vous et nous.
20 – Cession
Vous ne pouvez céder vos droits sans consentement écrit. VAPOZYME peut céder ses droits sans préavis.
21 – Droit applicable
Ces Conditions sont régies par les lois françaises et tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux français.
22 – Titres
Les titres servent uniquement à des fins de commodité et n’affectent pas l’interprétation.
23 – Modifications des Conditions de service
VAPOZYME peut modifier ces Conditions à tout moment. La poursuite de l’utilisation des Services constitue une acceptation des changements.
24 – Coordonnées
Pour toute question concernant ces Conditions :
Nom commercial : PatteFidele
Adresse : 200 chemin des carrières, 69270 Fontaines‑Saint‑Martin, France
Email : contact@vapozyme.com
Téléphone : +995595006547
SIRET : 94486514600012
TVA : non applicable